var domaine du petit nans
06 43 61 71 15
Le Petit Nans - 83670 Fox-Amphoux/Montmeyan
chateaudupetitnans@gmail.com
Ajouter aux favoris
Accueil > Mentions Légales

Mentions Légales


Vous êtes actuellement connecté au site www.domaine-du-petit-nans.com, ce site est édité par :

Françoise et Charles Rodde
Le Petit Nans
83670 Fox-Amphoux
FRANCE

Tél : +33 (0)4 94 80 73 67
E-mail : contact@domaine-du-petit-nans.com
RCS BRIGNOLES : 437 554 587

Directeur de la publication : Sébastien Authier


Ce site est hébergé par :
AZURA NETWORKS
400 avenue Roumanille BP 60177
06903 Sophia Antipolis Cedex
FRANCE

Tél. : 0 899 56 36 00
Fax : + 33 (0)4 92 90 34 72


Responsabilité et garanties :
Le Domaine du Petit Nans se réserve le droit de modifier et mettre à jour le site et son contenu.
Le Domaine du Petit Nans se dégage de toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient éventuellement résulter du contenu du site.

Le Domaine du Petit Nans décline toute responsabilité quant aux contenus des sites tiers, accessibles depuis son site au moyen de liens. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de ces liens.

Droits d’auteurs :
Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du «site» est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les lois qui gouvernent ce site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français.